Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise

Fonctionnement

Comptes-rendus du Conseil Communautaire

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Conseil Communautaire du 14 novembre 2016

Télécharger le compte-rendu du 14 novembre 2016 [PDF - 620 ko]

  1. COMPETENCE AMENAGEMENT DE L’ESPACE :
    • PLUi / Etude Environnementale - Intervention de GAMA Environnement
    • Modification simplifiée du PLU de la commune de Degré
    • Demandes de Fonds de concours de communes dans le cadre des aménagements de centres bourgs : communes de Conlie, Cures et Ruillé-en-Champagne
  2. COMPETENCE AMENAGEMENT DE L’ESPACE :
    • Modification du PLU de la commune de NEUVY en CHAMPAGNE
    • Demandes de Fonds de concours de communes dans le cadre des aménagements de centres bourgs : communes de La Chapelle St Fray et de Neuvy-en-Champagne
  3. COMPETENCE ECONOMIQUE :
    • Location du Bâtiment Blanc (sous réserve)
  4. COMPETENCE SOCIALE
    • Reprise de la Halte-Garderie et du RAM au 1er janvier 2017 :
      • Projet d’établissement Halte-Garderie
      • Règlement de fonctionnement Halte-Garderie
      • Convention de location avec le Centre Social
      • Conventions de mise à disposition de locaux avec les communes
  5. COMPETENCE ENVIRONNEMENT :
    • Avenants de prolongation aux marchés de prestations collecte sélective et déchèterie
    • Validation du DCE pour le marché de prestations collecte sélective et déchèterie
    • Mise à disposition de personnel du service SPANC de LBN pour les réunions publiques
  6. ADMINISTRATION GENERALE :
    • Fusion avec la CCPS : Modification des statuts de la 4C - Point sur la conférence des maires du 4 novembre
    • Demande de subvention exceptionnelle par les JSCC
    • Système de sauvegarde : annulation de la délibération du 17 octobre
    • Dissolution du budget annexe ZA Route de Mézières
    • Reversement des salaires par les budgets annexes Gestion des Déchets et SPANC au budget général
    • Demande de remboursement à la commune de CONLIE
    • Décisions modificatives aux budgets primitifs : Budget général et budget annexe Gestion des Déchets
    • Organisation de la visite de la sous-préfète le 13 décembre 2016
  7. Affaires et Questions diverses

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