Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise

PLUi

PLU de Bernay-en-Champagne

Approbation du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Bernay en Champagne

Par délibération en date du 1er septembre 2016, le conseil communautaire a approuvé l’élaboration d’un plan local d’urbanisme de la commune de Bernay-en-Champagne.

La dite délibération est affichée au pôle intercommunal, 4 rue de Gaucher à Conlie et à la mairie de Bernay en Champagne, Place de la Mairie à Bernay-en-Champagne pendant un mois.

Le dossier de PLU est tenu à la disposition du public au pôle intercommunal, 4 rue de Gaucher à Conlie et à la mairie de Bernay en Champagne, Place de la Mairie à Bernay en Champagne aux jours et heures d’ouverture ainsi qu’à la préfecture, à partir du 5 novembre.

Vous pouvez télécharger toutes les pièces du dossier [Archive Zip - 70,1 Mo] ou les consulter individuellement grâce aux liens ci-dessous.

  1. Liste des pièces [Pdf - 740 ko]
  2. Pièces administratives
  3. Rapport de présentation
  4. Projet d'Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D)
  5. Orientation d'aménagement et de programmation (O.A.P)
  6. Plans de zonage
  7. Règlement
  8. Annexes
    1. Annexes sanitaires
    2. Servitudes
    3. Pièce n°7C - Liste des emplacements réservés [Pdf - 74 ko]
    4. Risques
    5. Pièce n°7E - Incidence du PLU sur les sites Natura 2000 [Pdf - 865 ko]
    6. Pièce n°7F - Inventaire des zones humides et des cours d’eau sur les zones AU [Pdf - 1,8 Mo]