Communauté de Communes de la Champagne Conlinoise

PLUi

• PLU Bernay-en-Champagne
• PLU de Degré

PLU de Bernay-en-Champagne

Approbation du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Bernay en Champagne

Par délibération en date du 1^er septembre 2016, le conseil communautaire a approuvé l’élaboration d’un plan local d’urbanisme de la commune de Bernay-en-Champagne.

La dite délibération est affichée au pôle intercommunal, 4 rue de Gaucher à Conlie et à la mairie de Bernay en Champagne, Place de la Mairie à Bernay-en-Champagne pendant un mois.

Le dossier de PLU est tenu à la disposition du public au pôle intercommunal, 4 rue de Gaucher à Conlie et à la mairie de Bernay en Champagne, Place de la Mairie à Bernay en Champagne aux jours et heures d’ouverture ainsi qu’à la préfecture, à partir du 5 novembre.

Vous pouvez télécharger toutes les pièces du dossier [Archive Zip - 70,1 Mo] ou les consulter individuellement grâce aux liens ci-dessous.

0. Liste des pièces [Pdf - 740 ko]
1. Pièces administratives
   • Pièce n° 1 - Délibération - prescription PLU [Pdf - 290 ko]
   • Pièce n° 1 - Délibération - débat sur le projet d'Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D) [Pdf - 2,2 Mo]
   • Pièce n° 1 - Avis de dispense d'évaluation environnementale [Pdf - 100 ko]
   • Pièce n° 1 - Arrêté du projet de PLU [Pdf - 735 ko]
   • Pièce n° 1 - Avis de la Commission Départementale de Consommation des Espaces Agricoles [Pdf - 50 ko]
   • Pièce n° 1 - Arrêté portant organisation de l'enquête publique [Pdf - 375 ko]
2. Rapport de présentation
   • Pièce n°2 - Rapport de présentation [Pdf - 45,5 Mo]
3. Projet d'Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D)
   • Pièce n°3 - Plan P.A.D.D. [Pdf - 1,4 Mo]
   • Pièce n°3 - Notice P.A.D.D. [Pdf - 175 ko]
4. Orientation d'aménagement et de programmation (O.A.P)
   • Pièce n°4 - Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) [Pdf - 533 ko]
5. Plans de zonage
   • Pièce n°5 - Plan de zonage - Le bourg [Pdf - 2,1 Mo]
   • Pièce n°5 - Plans de zonage - Commune [Pdf - 1,3 Mo]
6. Règlement
   • Pièce n°6 - Règlement final [Pdf - 410 ko]
7. Annexes
   1. Annexes sanitaires
      • Pièce n°7A - Annexes sanitaires [Pdf - 530 ko]
      • Pièce n°7A - Plan AEP [Pdf - 290 ko]
      • Pièce n°7A - Plan assainissement collectif [Pdf - 170 ko]
      • Pièce n°7A - Plan de défense Incendie [Pdf - 190 ko]
      • Pièce n°7A - Plan des réseaux électriques [Pdf - 100 ko]
   2. Servitudes
      • Pièce n°7B - Plan de Prévention du Risque Naturel Inondation - Vègre [Pdf - 310 ko]
      • Pièce n°7B - Réglement Plan de Prévention du Risque Naturel Inondation - Vègre [Pdf - 330 ko]
      • Pièce n°7B - Plan Servitudes d'Utilité Publique [Pdf - 320 ko]
      • Pièce n°7B - Liste des Servitudes d'Utilité Publique [Pdf - 60 ko]
      • Pièce n°7B - Fiches des Servitudes [Pdf - 9,2 Mo]
   3. Pièce n°7C - Liste des emplacements réservés [Pdf - 74 ko]
   4. Risques
      • Pièce n°7D - PPRNI Vègre - Tennie, Neuvy, Bernay [Pdf - 240 ko]
      • Pièce n°7D - PPRNI Vègre - Bernay-en-Champagne [Pdf - 310 ko]
      • Pièce n°7D - PPRNI Vègre - Bernay, Ruillé [Pdf - 195 ko]
      • Pièce n°7D - Arrêté d'approbationdu PPRNI Vègre [Pdf - 840 ko]
      • Pièce n°7D - Carte des risques naturels [Pdf - 470 ko]
      • Pièce n°7D - Cartographie des risques sismiques [Pdf - 40 ko]
      • Pièce n°7D - Réglementation des risques sismiques [Pdf - 2,6 Mo]
   5. Pièce n°7E - Incidence du PLU sur les sites Natura 2000 [Pdf - 865 ko]
   6. Pièce n°7F - Inventaire des zones humides et des cours d’eau sur les zones AU [Pdf - 1,8 Mo]